Il devient nécessaire de procéder à des travaux d’assainissement lorsque le raccordement au tout-à-l’égout n’est pas envisageable et que :
- Vous faites construire une nouvelle maison,
- Votre logement est déjà doté d’un système d’assainissement, mais celui-ci est sous-dimensionné, ou ne fonctionne plus correctement,
- Vous créez de nouvelles pièces habitables dans votre ancien bâtiment (hangar, grange, etc.), ou lorsque vous agrandissez votre maison,
- Après un contrôle de conformité réalisé par le Service Public de l’Assainissement non Collectif (SPANC), votre dispositif de traitement des eaux a reçu un avis défavorable.
Aujourd’hui, nous avons préparé ce dossier spécial pour vous aider à mener un projet d’assainissement individuel selon les réglementations en vigueur.
Étape 1 : Etude la filière
L’étude de la filière est importante, bien qu’elle ne soit pas obligatoire, pour identifier le système d’assainissement adapté à votre logement, en prenant en compte les contraintes liées à votre terrain :
- Le type et l’engorgement du sol,
- La présence de captage d’eau ou de nappe phréatique,
- L’accessibilité et la forme de la parcelle,
Cette étude est généralement confiée à un bureau d’étude.
Étape 2 : Dépôt du dossier de demande d’installation
Après cette première étape, vous devez remplir un formulaire de demande d’installation et le déposer au SPANC, avec le rapport de l’étude de la filière à l’appui.
Après l’instruction du dossier, le SPANC va réaliser un contrôle de conception qui lui permettra de valider le choix, l’emplacement et le dimensionnement du dispositif.
Ce service va par la suite émettre son avis.
Deux cas peuvent se présenter :
- Le SPANC émet un avis défavorable, ce qui signifie que vous devez déposer un nouveau dossier de conception du système d’assainissement projeté.
- Votre dispositif reçoit un avis favorable. Les travaux peuvent alors commencer.
Étape 3 : Début des travaux
En vous basant sur le rapport d’étude de la filière, vous allez demander plusieurs devis d’assainissement. Vous allez donc les comparer et choisir le dispositif d’assainissement adapté à votre logement et à votre budget.
Une fois votre installateur choisi, vous pouvez donc commencer les travaux.
Attention : n’oubliez pas de prévenir le SPANC sept jours avant le commencement du chantier.
Étape 4 : Le contrôle de conformité, la dernière étape pour mener un projet d’assainissement individuel
Avant le remblayage du dispositif d’assainissement, le SPANC va encore réaliser une visite afin de s’assurer que les travaux ont été réalisés conformément à ceux précisés par le dossier de conception précédemment validé.
Cette descente sur le terrain permettra aussi au délégataire du SPANC de vérifier que l’installation respecte les règles de l’art et les normes en vigueur.
Suite à cette intervention, le SPANC peut encore émettre l’un des deux avis suivants :
Avis défavorable : vous devez donc entreprendre d’autres travaux afin de rendre votre installation conforme aux réglementations ;
Avis favorable : Dans ce cas, vous allez recevoir une attestation de bonne exécution des travaux. Le dispositif peut donc être remblayé et mis en service.